Ordre du jour

Séance du conseil du 8 janvier 2024. Projet de règlement no 275 établissant les taux de taxes, Projet de règlement no 261 : plan d’urbanisme, Projet de règlement no 262: zonage, Projet de règlement no 263: gestion des règlements d’urbanisme, Projet de règlement no 264: Lotissement, Projet de règlement no 265: Construction, Projet de règlement no 266: Dérogation mineure, Projet de règlement no 267: Usages conditionnels, Projet de règlement no 268: Projets particuliers, Projet de règlement no 269: démolition d’immeubles, Projet de règlement no 270: Délivrance de permis, Projet de règlement no 271: Plans d’implantation et d’intégration architecturale (patrimonial), Projet de règlement no 272: Plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’éoliennes, Projet de règlement no 273: Plan d’intégration et d’implantation architecturale pour certains travaux dans le bassin versant de la rivière Saint-Charles sur le territoire de la municipalité de Saint-Gabriel-de-Valcartier.

Séance du conseil du 5 février 2024. Second projet de règlement no 261 : Plan d’urbanisme, Second projet de règlement no 262: règlement de zonage, Second projet de règlement no 267: usages conditionnels, Règlement no 275 établissant les taux de taxes et la tarification des différents services pour l’année 2024.

Séance du conseil du 19 mars 2024. Règlement no 262: zonage, Règlement no 263: gestion des règlements d’urbanisme, Règlement no 264: lotissement, Règlement no 265: Construction, Règlement no 266: dérogations mineures, Règlement no  267: Usages conditionnels, Règlement no 268: projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble, Règlement no 269: démolition d’immeubles, Règlement no 270: restriction à la délivrance de permis ou certificat en raison de certaines contraintes, Règlement no 271: Plans d’implantation et d’intégration architecturale (patrimonial), Règlement no 272: Plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’éoliennes, Règlement no 273: Plan d’intégration et d’implantation architecturale pour certains travaux dans le bassin versant de la rivière Saint-Charles sur le territoire de la municipalité de Saint-Gabriel-de-Valcartier.

Séance du conseil du 8 avril 2024.

Séance du conseil du 6 mai 2024.

Séance du conseil du 3 juin 2024. Projet de règlement 274 modifiant le règlement complémentaire au règlement harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés (RHSPPPP-223) et autres dipositions relatives aux compétences municipales numéro 236. Projet de règlement 276 modifiant le règlement de zonage 262. Projet de règlement 277 modifiant le plan d’urbanisme numéro 261.

Séance extraordinaire du conseil municipal du 18 juin 2024. Règlement 276 modifiant le règlement de zonage numéro 262, Règlement 277 modifiant le plan d’urbanisme numéro 261.

Séance du conseil du 8 juillet 2024. Règlement 274 modifiant le règlement complémentaire au règlement harmonisé sur la sécurité publique et la  protection des personnes et des propriétés (RHSPPPP-223) et autres dispositions relatives aux compétences municipales numéro 236.

Séance du conseil du 5 août 2024. 

Séance du conseil du 9 septembre 2024. Projet de règlement harmonisé no 278 sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés (RHSPPPP)

Séance du conseil du 7 octobre 2024. Premier projet de règlement no 278 sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés (RHSPPPP).

Séance du conseil du 4 novembre 2024.

Séance du conseil du 9 janvier 2023.

Séance du conseil du 6 février 2023.

Séance du conseil du 13 mars 2023.

Séance du conseil du 3 avril 2023. 

Séance du conseil du 1er mai 2023. Règlement no 230: Plan d’urbanisme; Règlement no 231: Zonage; Règlement no 232: Lotissement; Règlement no 233: Construction; Règlement no 234: Gestion des règlements d’urbanisme; Règlements no 240: Délivrance de permis; Règlement no 248: démolition d’immeubles; Règlements no 249: Plan d’implantation et d’intégration architecturale concordance RCI; Règlement no 250: Plan d’implantation et d’intégration architecturale concernant des sites et bâtiments d’intérêt patrimonial et aux bâtiments contigus; Règlement no 254: Usages conditionnels; Règlement no 258: Plan d’implantation et d’intégration architecturale en lien à la construction d’éoliennes.

Séance du conseil du 5 juin 2023.

Séance du conseil du 3 juillet 2023. Projet de règlement concernant les mesures de contrôles et de suivi budgétaires et la délégation du pouvoir de dépenser et de passer des contrats

Séance du conseil du 7 août 2023. Projet de règlement no 255 concernant les mesures de contrôle et de suivis budgétaires et la délégation du pouvoir de dépenser et de passer des contrats

Séance du conseil du 11 septembre 2023. Projet de règlement no 258 – Droit de préemption; Projet de résolution de contrôle intérimaire relatives à certaines normes de lotissement.

Séance du conseil du 2 octobre 2023. Règlement no 259 – Droit de préemption; Projet de règlement no 260 modificant les règlements nos 161 et 200  décrétant les modifications nécessaires concernant la taxe municipale pour les services 9-1-1.

Séance du conseil du 6 novembre 2023. Règlement no 260 modifiant les règlements nos 161 et 200 décrétant les modifications nécessaires concernant lest taxes municipales pour les services 9-1-1.

Séance du conseil de 4 décembre 2023.

Séance du conseil du 11 janvier 2022. (Séance à huis clos par visioconférence). Projet de règlement numéro 245 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus (es) municipaux.

Séance spécial du conseil du 25 janvier 2022 (séance à huis clos par visioconférence). Projet de règlement no 246 établissant les taux de taxes et la tarification des différents services pour l’année 2022.

Séance du conseil du 8 février 2022. (Séance à huis clos par visioconférence). Projet de règlement no 244 abrogeant et remplaçant les règlements no 129 et 171 constituant un comité consultatif d’urbanisme(CCU), Règlement no 245 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux, Règlement 246 établissant les taux de taxes et la tarification des différents services pour l’année 2022, Projet de règlement no 193 sur l’utilisation de l’eau potable.

Séance du conseil du 8 mars 2022. (Séance à huis clos par visioconférence). Projet de règlement no 193  sur l’utilisation de l’eau potable, Projet de règlement no 244 abrogeant et remplaçant les règlements no 129 et 171 constituant un comité consultatif  d’urbanisme CCU.

Séance du conseil du 5 avril 2022. Projet de règlement no 247 code d’éthique et déontologie pour les employés municipaux. Projet Annexe A du code d’éthique et de déontologie des employés municipaux.

Séance du conseil du 2 mai 2022. Projet de règlement no 251 modifiant le règlement de construction no 150. Règlement no 247 abrogeant et remplaçant les règlements no 175, 205 et 220 concernant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux. Annexe A Règlement no 247

Séance du conseil du 6 juin 2022. Règlement no 251 modifiant le règlement de construction numéro 150

Séance du conseil du 4 juillet 2022.

Séance du conseil du 1er août 2022. Règlement no 252 concernant les modalités de publication des avis publics. Règlement no 253 établissant la régie interne pour la tenue des séances du conseil.

Séance du conseil du 12 septembre 2022

Séance du conseil du 4 octobre 2022.

Séance du conseil du 7 novembre 2022. Règlement no 256 modifiant le règlement 242 harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés (RHSPPPP)

Séance du conseil du 5 décembre 2022. Règlement 256 modifiant le règlement 242 harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés. Résolution finale projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) Vallée jeunesse.

Séance spécial du conseil du 13 décembre 2022. Budget 2023

Séance du conseil du 11 janvier 2021. (Séance à huis clos par visioconférence) Règlement Numéro 237 Modifiant Le Règlement De Zonage Numéro 148

Séance du conseil du 26 janvier 2021, budget. (Séance à huis clos par visioconférence) Projet de règlement 239 – Taxes 2021

Séance du conseil du 1er février 2021. (Séance à huis clos par visioconférence) Règlement 239 – Taxes 2021

Séance du conseil du 1er mars 2021. (Séance à huis clos par visioconférence)

Séance du conseil du 12 avril 2021. (Séance à huis clos par visioconférence)

Séance du conseil du 3 mai 2021. (Séance à huis clos par visioconférence)

Séance du conseil du 7 juin 2021. (Séance à huis clos par visioconférence) Projet de règlement no 241 modifiant le règlement 218 sur la gestion contractuelle et Projet de règlement no 242 abrogeant et remplaçant le règlement no 223 règlement harmonisé sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés.

Séance du conseil du 6 juillet 2021. Règlement no 241 – Gestion contractuelle, Règlement no 242 – Règlement harmonisé sur la sécurité publique, Projet de règlement no 243 – Piscines résidentielles , Premier projet de résolution pour projet particulier Vallée Jeunesse.

Séance du conseil du 2 août 2021.

Séance du conseil du 13 septembre 2021.

Séance du conseil du 4 octobre 2021.

Séance du conseil du 15 novembre 2021.

Séance du conseil du 6 décembre 2021.

Séance du conseil du 8 janvier 2020.

Séance du conseil du 29 janvier 2020, budget.

Séance du conseil du 3 février 2020.

Séance du conseil du 9 mars 2020.

Séance extraordinaire du conseil du 25 mars 2020.

Séance du conseil du 6 avril 2020. (Séance à huis clos)  

Séance du conseil du 4 mai 2020. (Séance à huis clos) 

Séance du conseil du 1er juin 2020. (Séance à huis clos)

Séance du conseil du 6 juillet 2020. (Séance à huis clos)

Séance extraordinaire du 14 juillet 2020. (Séance à huis clos)

Séance du conseil du 3 août 2020.

Séance du conseil du 14 septembre 2020.

Séance du conseil du 5 octobre 2020. (Séance à huis clos par visioconférence)

Séance du conseil du 2 novembre 2020. (Séance à huis clos par visioconférence) Projet de règlement 237 modifiant le règlement de zonage 148

Séance du conseil du 7 décembre 2020. (Séance à huis clos par visioconférence) Second projet de règlement 237 modifiant le règlement de zonage 148

Séance du conseil du 4 février 2019

Séance du conseil du 4 mars 2019

Séance du conseil du 1er avril 2019

Séance du conseil du 13 mai 2019

Séance du conseil du 3 juin 2019

Séance du conseil du 8 juillet 2019.

Séance du conseil du 5 août 2019

Séance du conseil du 9 septembre 2019.

Séance du conseil du 7 octobre 2019

Séance du conseil du 4 novembre 2019

Séance du conseil du 2 décembre 2019.